La présente directive est une directive spécifique au sens de l'article 3 de la directive 89/109/CEE.
Elle concerne la libération par les tétines et sucettes en élastomère ou en caoutchouc de N-nitrosamines et de substances nitrosables.
Directive 93/11/CEE · Article
Article 1
Article en vigueur.
Version d'origine : acte du 15/03/1993, tel que publié, rectificatifs intégrés (consolidation EUR-Lex 01993L0011-19930324 du 24/03/1993, la plus récente en français). Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.
TexteDirective 93/11/CEE
RattachementDirective 93/11/CEE
VersionVersion d'origine (CELEX 01993L0011-19930324)
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