Directive 93/45/CEE · Article

Article 1

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 17/06/1993 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.

TexteDirective 93/45/CEE
RattachementDirective 93/45/CEE
VersionVersion d'origine (CELEX 31993L0045)
Référencearticle 1 de la directive 93/45/CEEEUR-Lex →

Les fruits repris aux points II et III de l'annexe à la directive 75/726/CEE, ainsi que l'abricot, lorsque leur teneur en sucres naturellement élevée le justifie, peuvent servir, individuellement ou en mélange entre-eux, à la fabrication de nectars sans addition de sucres ou de miel.

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