considérant que les fruits énumérés à l'annexe de la directive 75/276/CEE points II et III ainsi que l'abricot peuvent accuser une teneur en sucres naturellement élevée et répondre, dès lors, à cette caractéristique; considérant en conséquence qu'il convient, lorsque les conditions sont réunies, d'autoriser la production de nectars sans addition de sucres ou de miel;
Directive 93/45/CEE · Article
Article considérant 1
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 17/06/1993) : les consolidations ne reprennent pas les considérants. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.
TexteDirective 93/45/CEE
RattachementDirective 93/45/CEE
Versionacte d'origine du 17/06/1993 (CELEX 31993L0045)
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.