Article en vigueur.
Version consolidée au 12/12/1994 (consolidation EUR-Lex 01993L0091-19941212, la plus récente en français ; acte d'origine du 29/10/1993). Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.
1. L'article 1er de la directive 78/316/CEE se termine comme suit: «… rails, des tracteurs agricoles et forestiers et de toutes les machines mobiles.»
2. La liste des annexes et les annexes I, II, III et IV de la directive 78/316/CEE sont modifiées conformément à l'annexe de la présente directive.
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent ; ou les décisions qui le citent.
Décisions : recherche plein texte de « article N » et de la désignation du texte dans les décisions françaises, de la CEDH et de la CJUE. Une citation écrite autrement n'est pas vue.