Règlement (CEE) n° 697/93 · Article

Article considérant 1

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 17/03/1993) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement (CEE) n° 697/93
RattachementRèglement (CEE) n° 697/93
Versionacte d'origine du 17/03/1993 (CELEX 31993R0697)
RéférenceConsidérant 1 du règlement (CEE) n° 697/93EUR-Lex →

considérant que le règlement (CEE) no 3759/92 identifie la plupart des espèces de poisson par leurs noms taxinomiques;

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