considérant que le règlement (CEE) no 3824/92 de la Commission (3), modifié par le règlement (CEE) no 784/93 (4), a établi la liste des prix et montants ajustés en écus en conséquence des réalignements monétaires; qu'il convient d'en adapter le texte pour tenir compte des effets sur la prochaine campagne de commercialisation du réalignement survenu le 13 mai 1993 et des spécificités du secteur du houblon;
Règlement (CEE) n° 1330/93 · Article
Article considérant 2
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 28/05/1993) : les consolidations ne reprennent pas les considérants. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.
TexteRèglement (CEE) n° 1330/93
RattachementRèglement (CEE) n° 1330/93
Versionacte d'origine du 28/05/1993 (CELEX 31993R1330)
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