Règlement (CEE) n° 1486/93 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 16/06/1993 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement (CEE) n° 1486/93
IntituléANNEXE
RattachementRèglement (CEE) n° 1486/93
VersionVersion d'origine (CELEX 31993R1486)
RéférenceAnnexe du règlement (CEE) n° 1486/93EUR-Lex →

| Désignation des marchandises | Classement Code NC | Motivation

| (1) | (2) | (3)

|

Préparation alimentaire stérilisée ayant l'aspect d'un liquide laiteux trouble, à l'odeur et au goût de noix de coco, obtenue par broyage et pressage de pulpes de coco avec addition d'eau et présentant les caractéristiques analytiques suivantes:

| eau: | 79,6 % en poids

| saccharose: | 3,3 % en poids

| matières grasses totales: | 16,6 % en poids

| fibres: | 0,1 % en poids

| cendres: | 0,4 % en poids

Le produit considéré, commercialisé sous la dénomination « lait de coco » (Coconut Milk), est conditionné en boîtes d'une capacité de 400 ml et est généralement destiné à être utilisé en cuisine dans la préparation de desserts, sauces, etc..

| 21069091 |

Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1 et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée ainsi que par le libellé des codes NC 2106, 210690 et 21069091.

Les fibres de noix de coco ayant été presque entièrement éliminées, la préparation en cause ne peut être considérée comme un produit du code NC 200819.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 31993R1486. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).