Règlement (CEE) n° 1709/93 · Article

Article annexe I

Article en vigueur.

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TexteRèglement (CEE) n° 1709/93
IntituléANNEXE I
RattachementRèglement (CEE) n° 1709/93
VersionVersion d'origine (CELEX 31993R1709)
RéférenceAnnexe I du règlement (CEE) n° 1709/93EUR-Lex →

CÉRÉALES Secteur des céréales (en écus par tonne)

/* Tableaux: voir JO */

Secteur des produits amylacés (en écus par tonne)

/* Tableaux: voir JO */

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