considérant que le présent règlement concerne également le produit no 2 visé à l'annexe du règlement (CEE) no 3565/88 de la Commission et dénommé « furoate de mométazone (DCIM) »; que, dès lors, il y a lieu de modifier ce règlement;
Règlement (CEE) n° 1959/93 · Article
Article considérant 3
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 19/07/1993) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement (CEE) n° 1959/93
RattachementRèglement (CEE) n° 1959/93
Versionacte d'origine du 19/07/1993 (CELEX 31993R1959)
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Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.