Règlement (CEE) n° 2914/93 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 22/10/1993 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.

TexteRèglement (CEE) n° 2914/93
IntituléANNEXE
RattachementRèglement (CEE) n° 2914/93
VersionVersion d'origine (CELEX 31993R2914)
RéférenceAnnexe du règlement (CEE) n° 2914/93EUR-Lex →

"" ID="01">Règlement (CEE) no 2054/83 de la Commission (1) > ID="02">16. 8. 1983"> ID="01">Règlement (CEE) no 2334/83 de la Commission (2) > ID="02">7. 9. 1983"> ID="01">Règlement (CEE) no 1368/87 de la Commission (3) > ID="02">10. 6. 1987 "">

(1) JO no L 202 du 26. 7. 1983, p. 7.

(2) JO no L 224 du 17. 8. 1983, p. 14.

(3) JO no L 130 du 20. 5. 1987, p. 5.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Lire l'acte entier →
Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 31993R2914. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).