considérant que la Commission a adopté plusieurs décisions relatives au réseau informatisé Animo et notamment la décision 91/398/CEE, du 19 juillet 1991, relative à un réseau informatisé de liaison entre autorités vétérinaires (Animo) (3), la décision 92/486/CEE, du 25 septembre 1992, fixant les modalités de la collaboration entre le centre serveur Animo et les États membres (4) et la décision 93/227/CEE, du 5 avril 1993, relative à la mise en place provisoire du réseau informatisé Animo en Italie (5);
Décision 94/34/CE · Article
Article considérant 1
Article en vigueur.
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TexteDécision 94/34/CE
RattachementDécision 94/34/CE
Versionacte d'origine du 24/01/1994 (CELEX 31994D0034)
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