| Désignation des marchandises | Classement Code NC | Motivation
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1. Produit désigné sous l'appellation de « tables traçantes » ou « tables de numérisation » consistant en un boîtier en matière plastique comportant des composants électroniques tels que processeurs, plaquettes PC, cartes d'interface. La surface carrée dont la partie active mesure 28 x 28 cm environ comporte un affichage de menu. La table est pourvue d'un détecteur et connectée directement par un câble à l'unité centrale de traitement d'une machine automatique de traitement de l'information.
| 84719280 | Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1 et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée, par la note 5 B du chapitre 84, ainsi que par le libellé des codes NC 8471, 847192 et 84719280.
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2. Moniteur en couleurs à tube cathodique de 35,5 cm à haute résolution et masque perforé, distance entre les points de même couleur de 0,31 mm, bloc d'alimentation et circuits imprimés, pour le traitement de signaux d'entrée vidéo et synchronisation RGB (largeur de la bande vidéo: 30 MHz), ainsi que pour la modulation du tube image. Destiné à la reproduction de textes et de graphiques dans des systèmes de traitement électronique ou autres de l'information. Le moniteur n'est pas capable de reproduire une image en couleurs à partir d'un signal vidéo composite.
| 84719280 | Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1 et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée, par la note 5 B du chapitre 84, ainsi que par le libellé des codes NC 8471, 847192 et 84719280.
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3. Modem à batterie contenu dans un coffret de 10,2 × 6,1 × 2,5 cm, muni de quatre indicateurs-LED d'état de l'appel, de vitesse, de fréquence porteuse et de charge de batterie. Il possède en outre un connecteur de données, une prise pour téléphone, une prise pour coupleur acoustique et un socle de téléphone miniature standardisé. Cet appareil est utilisé pour la transmission asynchrone des données entre des appareils de traitement automatique de l'information, via des lignes téléphoniques, en mode duplex bi-directionnel et en couplage acoustique, à une vitesse de 300 o 1 200 bps (bits par seconde).
| 85174000 | Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1 et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée, ainsi que par le libellé des codes NC 8517 et 85174000. (Voir aussi les notes explicatives du système harmonisé, position 85.17, partie III).
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4. Un système interactif multimédia présenté en un seul bloc (43,8 × 31,75 × 9,4 cm) capable de reproduire sur un moniteur, des haut-parleurs et des casques, des informations audio, graphiques, des textes et des informations vidéo enregistrés sur disque compact (CD). Un contrôle à distance infrarouge pour les fonctions des unités spéciales audio et vidéo fait partie intégrante du système. Par l'addition d'autres accessoires (par exemple « disk drive », clavier et souris) il peut être utilisé comme ordinateur personnel. Le bloc comprend les composants suivants:
— un tableau de circuit imprimé, comprenant une unité de «processing» digital (CPU, 1MBRAM et S12KB ROM), un composant graphique, un composant sonore avec son unité propre CD audio
et
— un « conducteur » CD-ROM (pour reproduction de l'information, du son et de l'image à partir de disques compacts format 5 « pouces » uniquement).
Le système est capable de produire pendant approximativement 70 minutes de la musique « haute-fidélité » et de hautes et basses résolutions graphiques. La capacité de reproduction vidéo est limitée à une succession d'images fixes pour une durée approximative de 5 minutes.
| 85219000 | Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1, 3 point c) et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée, par la note 5 du chapitre 84 de la nomenclature combinée, ainsi que par le libellé des codes NC 8521 et 85219000.
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5. Un système interactif CD en un seul bloc pour la reproduction d'images enregistrées digitalement et du son pour la télévision au moyen d'un système de lecture optique laser. Il est fourni avec une souris et une unité de contrôle à distance à infrarouge. Il contient une unité de contrôle qui « interprète » les signaux à partir d'une unité « play », d'une unité de contrôle à distance ou d'une souris, vers l'unité « display » de la télévision et l'unité « haut-parleurs », permettant une interaction avec l'image et le son.
| 85219000 | Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1, 3 point c) et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée, par la note 5 du chapitre 84 de la nomenclature combinée ainsi que par le libellé des codes NC 8521 et 85219000.
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6. Les « groupes d'émission-réception sans fil » se composent des éléments suivants qui ne sont pas conditionnés en emballage immédiat pour la vente au détail:
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a) un émetteur-microphone contenant un appareil d'émission pour la radiotéléphonie, à microphone de haute sensibilité, incorporé et doté d'une antenne volante
et
| 85251090 | Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1 et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée, ainsi que par le libellé des codes NC 8528, 852810, 85281090 et des codes NC 8527, 852790 et 85279099.
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b) un ou plusieurs récepteurs comprenant des dispositifs de réception pour la radiotéléphonie, à modulateur de fréquence et d'une prise pour la connexion d'un écouteur, pouvant être doté en outre d'un microphone d'ambiance.
| 85279099 | Le classement sous la position 9021 est exclu d'avance parce que les produits ne sont pas considérés comme étant destinés à être utilisés exclusivement comme écouteurs au sens de ladite position.
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7. Moniteur vidéo en couleurs à tube cathodique de 33 cm capable de reproduire une image en couleurs à partir d'un signal vidéo composite, bloc d'alimentation, haut-parleur, entrées de signaux (vidéo/audio) et circuits imprimés pour le traitement des signaux d'entrée vidéo/audio et des signaux de synchronisation, ainsi que pour la modulation du tube image (distance entre les points: 0,64 mm) et du haut-parleur. Conçu pour la reproduction d'images statistiques ou mobiles et de sons après raccordement par câble à un ordinateur, à un magnétoscope, à un lecteur de disques vidéo ou à d'autres sources d'émission d'images.
| 85281031 | Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1 et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée, ainsi que par le libellé des codes NC 8528, 852810 et 85281031.