"" ID="1">Émulsion aqueuse de bitume naturel composée d'environ 70 % de bitumen, 30 % d'eau et 0,2 % d'un agent de surface facilitant la formation de l'émulsion> ID="2">2714 90 00> ID="3">Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1 et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée, et par les libellés des codes NC 2714 et 2714 90 00"> ID="1">L'émulsion dans l'eau est réalisée pour faciliter le transport du bitume"> ID="1">Ce produit est utilisé comme combustible en utilisant des brûleurs particuliers: l'eau est éliminée par évaporation avant la combustion du bitume">
Règlement (CE) n° 1639/94 · Article
Article annexe
Article en vigueur.
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TexteRèglement (CE) n° 1639/94
IntituléANNEXE
RattachementRèglement (CE) n° 1639/94
VersionVersion d'origine (CELEX 31994R1639)
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