| Désignation des marchandises | Classement Code NC | Motivation
| (1) | (2) | (3)
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1. « Rutile synthétique » obtenu à partir de l'ilménite par grillage, traitement par l'acide chlorhydrique et calcination, contenant en poids:
— approximativement 95 % de dioxyde de titane
— approximativement 2 % de trioxyde de difer
et
— approximativement 1 % de dioxyde de silicium
Il se présente sous forme d'une poudre de couleur beige
| 26140010 |
Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1 et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée, par la note 2 du chapitre 26 ainsi que par les libellés des codes NC 2614 et 26140010
Les modifications de la structure cristalline sont dues seulement à la calcination et au grillage repris dans les considérations générales des notes explicatives du système harmonisé, chapitre 26
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2. Agent émulsifiant constitué d'un mélange d'esters monoacétyltartriques et diacétyltartriques de mono- et diglycérides d'acides gras (E 472 e)
| 38239087 | Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1 et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée, par la note 1 b du chapitre 38 ainsi que par les libellés des codes NC 3823, 382390 et 38239087