Règlement (CE) n° 3128/94 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 20/12/1994 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.

TexteRèglement (CE) n° 3128/94
IntituléANNEXE
RattachementRèglement (CE) n° 3128/94
VersionVersion d'origine (CELEX 31994R3128)
RéférenceAnnexe du règlement (CE) n° 3128/94EUR-Lex →

« ANNEXE I

Bilan prévisionnel d'approvisionnement des îles mineures appartenant au groupe A (1) pour l'année 1995

"(en tonnes)"" ID="1">Pommes de terre> ID="2">0701 10 00 0701 90 51 0701 90 59 0701 90 90> ID="3">3 000"> ID="1">Légumes> ID="2">0702 à 0709 (2)()> ID="3">1 000"> ID="1">Agrumes frais> ID="2">ex 0805"> ID="1">Raisins> ID="2">0806 10"> ID="1">Pommes> ID="2">0808 10 31 à 0808 10 89"> ID="1">Poires> ID="2">0808 20 31 à 0808 20 39"> ID="1">Abricots, cerises, pêches, prunes et prunelles, frais> ID="2">0809> ID="3">2 000"> ID="1">Fraises> ID="2">0810 10"> ID="1">Melons, pastèques> ID="2">0807 10"> ID="1">Figues fraîches> ID="2">0804 20 10"> ID="1">Kiwis> ID="2">0810 90 10""

>

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 31994R3128. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).