Règlement (CE) n° 3128/94 · Article

Article annexe II

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 20/12/1994 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.

TexteRèglement (CE) n° 3128/94
IntituléANNEXE II
RattachementRèglement (CE) n° 3128/94
VersionVersion d'origine (CELEX 31994R3128)
RéférenceAnnexe II du règlement (CE) n° 3128/94EUR-Lex →

Bilan prévisionnel d'approvisionnement des îles mineures appartenant au groupe B (3) pour l'année 1995

"(en tonnes)"" ID="1">Pommes de terre> ID="2">0701 10 00 0701 90 51 0701 90 59 0701 90 90> ID="3">10 000"> ID="1">Légumes> ID="2">0702 à 0709 (4)()> ID="3">5 300"> ID="1">Agrumes frais> ID="2">ex 0805"> ID="1">Raisins> ID="2">0806 10"> ID="1">Pommes> ID="2">0808 10 31 à 0808 10 89"> ID="1">Poires> ID="2">0808 20 31 à 0808 20 39"> ID="1">Abricots, cerises, pêches, prunes et prunelles, frais> ID="2">0809> ID="3">7 518"> ID="1">Fraises> ID="2">0810 10"> ID="1">Melons, pastèques> ID="2">0807 10"> ID="1">Figues fraîches> ID="2">0804 20 10"> ID="1">Kiwis> ID="2">0810 90 10""

>

(1) Les îles mineures appartenant au groupe A sont définies à l'annexe I du règlement (CEE) no 2958/93.

(2)() Sauf les légumes relevant des codes NC 0709 60 91, 0709 60 95, 0709 60 99 (à l'exception des piments comestibles), 0709 90 31, 0709 90 39 et 0709 90 60. (3) Les îles mineures appartenant au groupe B sont définies à l'annexe II du règlement (CEE) no 2958/93.

(4)() Sauf les légumes relevant des codes NC 0709 60 91, 0709 60 95, 0709 60 99 (à l'exception des piments comestibles), 0709 90 31, 0709 90 39 et 0709 90 60. »

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 31994R3128. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).