| Désignations des marchandises | Classement code NC | Motivation
| (1) | (2) | (3)
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1. Une bille en acier revêtue de caoutchouc au silicone dont les spécifications sont les suivantes:
— dureté (type « A ») de 70 ± 5
— ligne élevée de partage pour le moulage n'excédant pas 0,05 mm
— diamètre n'excédant pas 22 mm
— poids total de 31 grammes (± 1 gramme) conçue pour être utilisée dans la fabrication d'un dispositif de pointage (dit « souris d'ordinateur »)
| 84733090 | Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1 et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée, par la note 2 b) de la section XVI, ainsi que le libellé des codes NC 8473, 847330 et 84733090
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2. Une disquette magnétique sur laquelle un signal analogique (ondulatoire) a été enregistré lors du processus de fabrication aux seules fins du contrôle qualitatif de sa couche magnétique
| 85232090 |
Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1 et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée, ainsi que par le libellé des codes NC 8523, 852320 et 85232090
Dans la mesure où le signal analogique en question ne peut faire l'objet d'une quelconque utilisation en dehors du processus de fabrication, il ne saurait être considéré comme un enregistrement au sens de la position 8524
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3. Une boîte de jonction pour systèmes de télévision par câble consistant en un boîtier métallique (d'environ 10 x 10 x 7 cm), muni d'ouvertures pour l'entrée des câbles et de bornes. Ce boîtier contient un circuit électrique pourvu d'un certain nombre d'éléments électriques tels que bobines, transformateurs, résistances, condensateurs, ainsi que des connexions
La fonction de la boîte de jonction est de réduire la tension du signal qui alimente les récepteurs de télévision à travers le câble et d'empêcher, au moyen d'un filtre, que la tension d'alimentation des amplificateurs n'atteigne les récepteurs de télévision
| 85438080 |
Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1 et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée, ainsi que par le libellé des codes NC 8543, 854380 et 85438080
Compte tenue de sa conception et sa fonction, cette boîte de jonction ne constitue pas un appareillage pour le branchement ou la connexion des circuits électriques au sens de la position 8536. Bien qu'elle soit employée pour les systèmes de récepteurs de télévision, il s'agit d'un appareil électrique ayant une fonction propre