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TexteRèglement (CE) n° 2178/95
IntituléANNEXE VIII
RattachementRèglement (CE) n° 2178/95
VersionConsolidée au 16/10/1998 (CELEX 01995R2178-19981016)
RéférenceAnnexe VIII du règlement (CE) n° 2178/95EUR-Lex →
Liste des produits originaires de Lituanie soumis à des contingents tarifaires communautaires autonomes sur la base d'une période contingentaire annuelle, à partir du 1er janvier 1995
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Numéro d'ordre
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Code NC
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Subdivision Taric
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Désignation des marchandises
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Droit contingentaire
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Volume du contingent
(tonnes)
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09. 6444
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ex030321 00
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*10
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Truite arc-en-ciel congelée (Oncorhynchus mykiss)
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0 %
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30
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09. 6445
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0304 20 29
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Filets de morues congelés
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0 %
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150
(
1
) JO no L 302 du 19. 10. 1992, p. 1.
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