Décision 96/334/CE · Article

Article considérant 1

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 03/05/1996) : les consolidations ne reprennent pas les considérants. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.

TexteDécision 96/334/CE
RattachementDécision 96/334/CE
Versionacte d'origine du 03/05/1996 (CELEX 31996D0334)
RéférenceConsidérant 1 de la décision 96/334/CEEUR-Lex →

considérant que la directive susmentionnée prévoit certaines tolérances en ce qui concerne la présence d'Avena fatua dans les semences de céréales;

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