Décision 96/692/CE · Article

Article considérant 2

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 26/11/1996) : les consolidations ne reprennent pas les considérants. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.

TexteDécision 96/692/CE
RattachementDécision 96/692/CE
Versionacte d'origine du 26/11/1996 (CELEX 31996D0692)
RéférenceConsidérant 2 de la décision 96/692/CEEUR-Lex →

considérant que, par lettres des 30 mai, 25 septembre et 29 octobre 1996, les autorités danoises ont notifié à la Commission les modifications apportées à leur plan initial afin de tenir compte de l'évolution de l'épidémiologie des salmonelles dans les volailles;

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