Article en vigueur.
Version consolidée au 09/08/2002 (consolidation EUR-Lex 01996L0018-20020809, la plus récente en français ; acte d'origine du 19/03/1996). Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.
Dans la colonne 2 du tableau de l'annexe III de la directive 66/401/CEE, la mention «20» est remplacée par la mention «25» dans le cas de:
— Lupinus albus
— Lupinus angustifolius
— Lupinus luteus
— Pisum sativum
— Vicia faba
— et
— Vicia sativa.
▼M2 — ————
▼M1 — ————
▼B
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent ; ou les décisions qui le citent.
Décisions : recherche plein texte de « article N » et de la désignation du texte dans les décisions françaises, de la CEDH et de la CJUE. Une citation écrite autrement n'est pas vue.