| Description de la marchandise | Classement (Code NC) | Motivation
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1. Dispositif de débrayage à position de repos unique pour embrayage automobile de conception légère, comportant une douille de guidage en tôle d'acier avec butée à billes intégrée et boîtier extérieur en tôle d'acier, éventuellement muni de plaquettes d'acier à ressorts, d'assemblages à enclenchement ou de plaques de débrayage en métal
| 87089310 ou 87089390 | Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1 et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée ainsi que par le libellé des codes NC 8708, 870893, 87089310 (pour l'industrie du montage) ou 87089390
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2. Dispositif de débrayage à position de repos unique pour embrayage automobile de conception légère, comportant une douille de guidage ou un manchon coulissant en aluminium ou en fonte et un anneau métallique avec butée à billes intégrée
| 87089310 ou 87089390 | Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1 et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée ainsi que par le libellé des codes NC 8708, 870893, 87089310 (pour l'industrie du montage) ou 87089390
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3. Tondeuses à gazon, se composant des éléments essentiels suivants, présentés ensemble:
| | Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1 et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée, la note 2 du chapitre 87 ainsi que par le libellé des codes NC 8701, 870190, 87019011, 8433, 843319 et 84331990
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a) un petit tracteur d'une puissance n'excédant pas 18 kW muni d'un dispositif hydraulique (prise de force) auquel divers accessoires peut être adaptés;
| 87019011
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b) un équipement interchangeable consistant en un dispositif de coupe adaptable sur la prise de force du tracteur
| 84331990
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4. Ferro-alliage (ferrosilicium) contenant en poids environ 40 % de fer et une proportion d'environ 47 % de silicium, environ 5 % de magnésium et au total environ 8 % de calcium, d'aluminium et de métaux des terres rares
| 72022900 | Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1 et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée, de la note 1 c) et de la note 2 de sous-position du chapitre 72 ainsi que par les libellés des codes NC 7202 et 72022900
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5. Appareil électrique compact se composant:
a) d'un téléphone auquel est incorporé un répondeur automatique (appareil à bande magnétique)
et
b) d'un télécopieur émetteur-récepteur muni d'un analyseur et de dispositifs d'enregistrement et de commande pour le transfert (télécopie) de textes, images et représentations graphiques par le réseau téléphonique
Le téléphone et son répondeur, d'une part, et le télécopieur, d'autre part, ne sont pas destinés à fonctionner simultanément.
| 85172100 | Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1, 3c et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée, la note 3 de la section XVI [pour l'élément repris au point a)] et au libellé des codes NC 8517, 851721 et 85172100. Aucun des appareils constitutifs a) et b) ne confère à l'ensemble son caractère essentiel