Version d'origine : acte du 30/05/1997 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.
TexteDécision 97/369/CE
RattachementDécision 97/369/CE
VersionVersion d'origine (CELEX 31997D0369)
Référencearticle 1 de la décision 97/369/CEEUR-Lex →
La décision 89/471/CEE est modifiée comme suit.
1) L'article 1er bis suivant est ajouté:
«Article premier bis
Par dérogation à l'article 1er paragraphes 2 et 3, l'appareil appelé "Fully automatic ultrasonic carcase grading (Autofom)" et la méthode d'estimation y afférente, dont les détails sont décrits dans la troisième partie de l'annexe, est autorisé.»
2) Dans la première partie de l'annexe, la formule visée au point 2 est remplacée par la formule suivante:
«^y = 58,6688 - 0,82809 x1 + 0,18306 x2».
3) Dans la deuxième partie de l'annexe, la formule visée au point 2 est remplacée par la formule suivante:
>DEBUT DE GRAPHIQUE>
«^y = 18,1543 + 80,82116 S F + 6,49918 - F + 68,07127 log S - 28,83531 - S».>
FIN DE GRAPHIQUE>
4) La troisième partie indiquée dans la présente annexe est ajoutée à l'annexe.
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent ; ou les décisions qui le citent.
Décisions : recherche plein texte de « article N » et de la désignation du texte dans les décisions françaises, de la CEDH et de la CJUE. Une citation écrite autrement n'est pas vue.