Panneaux à base de bois non revêtus, revêtus et plaqués ou surfacés des euroclasses
►M1
A1 (
3
), A2 (
4
), B (
5
), C (
6
), D, E (
7
), F ◄ destinés à la réalisation de parties d'ouvrages non structurales intérieures ou extérieures.
Décision 97/462/CE · Article
Article annexe I
Article en vigueur.
Version consolidée au 02/08/2001 (consolidation EUR-Lex 01997D0462-20010802, la plus récente en français ; acte d'origine du 27/06/1997). Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.
TexteDécision 97/462/CE
IntituléANNEXE I
RattachementDécision 97/462/CE
VersionConsolidée au 02/08/2001 (CELEX 01997D0462-20010802)
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