Version consolidée au 02/08/2001 (consolidation EUR-Lex 01997D0462-20010802, la plus récente en français ; acte d'origine du 27/06/1997). Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.
TexteDécision 97/462/CE
IntituléANNEXE II
RattachementDécision 97/462/CE
VersionConsolidée au 02/08/2001 (CELEX 01997D0462-20010802)
RéférenceAnnexe II de la décision 97/462/CEEUR-Lex →
Panneaux à base de bois non revêtus, revêtus et plaqués ou surfacés destinés à la réalisation de parties d'ouvrages structurales intérieures ou extérieures.
Panneaux à base de bois non revêtus, revêtus et plaqués ou surfacés des euroclasses
►M1
A1 (
8
), A2 (
9
), B (
10
), C (
11
) ◄ destinés à la réalisation de parties d'ouvrages non structurales intérieures ou extérieures.
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.