Version d'origine : acte du 28/07/1997 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.
Un code Animo se compose du code figurant au titre I colonne 1, éventuellement complété par les codes figurant aux titres II et III dont les références sont indiquées respectivement aux colonnes 2 et 3 du titre I.
TITRE I
Définition générale des animaux vivants, sperme, ovules et embryons et produits d'origine animale figurant au fichier du système Animo
>TABLE>
>TABLE>
>TABLE>
TITRE II
Compléments à la définition générale par l'adjonction des groupes d'animaux, des espèces et des types de produits
>TABLE>
TITRE III
Liste des destinations possibles pour les animaux vivants, sperme, ovules et embryons
>TABLE>
»
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.