Décision 97/638/CE · Article

Article annexe I

Article en vigueur.

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TexteDécision 97/638/CE
IntituléANNEXE I
RattachementDécision 97/638/CE
VersionVersion d'origine (CELEX 31997D0638)
RéférenceAnnexe I de la décision 97/638/CEEUR-Lex →

Crampons, plaques à dents, plaques à pointes, goussets métalliques prépercés.

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