Version consolidée au 02/08/2001 (consolidation EUR-Lex 01997D0740-20010802, la plus récente en français ; acte d'origine du 14/10/1997). Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.
TexteDécision 97/740/CE
IntituléANNEXE I
RattachementDécision 97/740/CE
VersionConsolidée au 02/08/2001 (CELEX 01997D0740-20010802)
RéférenceAnnexe I de la décision 97/740/CEEUR-Lex →
Maçonnerie et produits connexes
— éléments de maçonnerie de la catégorie II pour les murs, les colonnes et les parois,
— éléments de maçonnerie spéciaux à isolants thermiques intégrés pour les murs et les parois et non inclus dans l'annexe II,
— mortiers à maçonner industriels à dosage indiqué, pour les murs, les colonnes et les parois,
— mortiers à enduire industriels, pour applications intérieure et extérieure, destinés aux finitions des murs, des colonnes, des parois et des plafonds
— et
— attaches, brides de fixation, étriers, consoles, cornières-supports, armature des joints horizontaux et linteaux à intégrer aux murs, aux colonnes et aux parois de maçonnerie.
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