Version consolidée au 02/08/2001 (consolidation EUR-Lex 01997D0740-20010802, la plus récente en français ; acte d'origine du 14/10/1997). Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.
TexteDécision 97/740/CE
IntituléANNEXE II
RattachementDécision 97/740/CE
VersionConsolidée au 02/08/2001 (CELEX 01997D0740-20010802)
RéférenceAnnexe II de la décision 97/740/CEEUR-Lex →
Maçonnerie et produits connexes
— éléments de maçonnerie de la catégorie I pour les murs, les colonnes et les parois,
— ►M1
éléments de maçonnerie spéciaux de la catégorie I ou II à isolants thermiques intégrés appartenant aux classes A1 (
3
), A2 (
4
), B (
5
), C (
6
) et destinés à être utilisés dans les murs et les parois soumis aux prescriptions en matière de réaction au feu, mais uniquement lorsque ces isolants sont susceptibles d'être exposés au feu dans leur condition d'utilisation finale, et ◄
— mortiers à maçonner industriels, à performances indiquées, pour les murs, les colonnes et les parois.
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