Décision 97/808/CE · Article

Article annexe I

Article en vigueur.

Version consolidée au 08/03/2006 (consolidation EUR-Lex 01997D0808-20060308, la plus récente en français ; acte d'origine du 20/11/1997).

TexteDécision 97/808/CE
IntituléANNEXE I — Revêtements de sol
RattachementDécision 97/808/CE
VersionConsolidée au 08/03/2006 (CELEX 01997D0808-20060308)
RéférenceAnnexe I de la décision 97/808/CEEUR-Lex →

Produits de revêtement de sol rigides pour usages extérieurs et couches de finition des routes (éléments de pavage, notamment pavés, dalles, bordures de trottoirs, blocs, pavés de verre; éléments de sol en tôle à revêtement fini; carreaux de sol rigides; ardoises; carrelages; mosaïques; carreaux de carrière; carreaux de terrazzo; revêtement de sol en métal déployé ou en grille; caillebotis).

Produits de revêtement de sol rigides pour usages intérieurs — notamment dans les locaux affectés aux services de transports publics, sous forme de composants (éléments de pavage, carrelages, mosaïques, parquet, revêtement de treillis ou de tôle, caillebotis, revêtements stratifiés rigides, produits à base de bois) et de systèmes porteurs commercialisés en kits (faux planchers sur pieds et à cavité), autres que ceux qui sont précisés à l'annexe II.

Revêtements de sol résilients et textiles pour usages intérieurs, sous forme de revêtements résilients homogènes et hétérogènes fournis en dalles, en feuilles ou en rouleaux [revêtements de sol textiles, notamment dalles; feuilles de plastique et de caoutchouc (revêtements de sol aminoplastes thermoappliqués); linoléum et liège; feuilles antistatiques; dalles plombantes; revêtements de sol stratifiés résilients], autres que ceux qui sont précisés à l'annexe II.

Revêtements de sol résilients et textiles pour usages extérieurs, sous forme de revêtements résilients homogènes et hétérogènes fournis en dalles, en feuilles ou en rouleaux [revêtements de sol textiles, notamment dalles; feuilles de plastique et de caoutchouc (revêtements de sol aminoplastes thermoappliqués); linoléum et liège; feuilles antistatiques; dalles plombantes; revêtements de sol stratifiés résilients].

Produits de chape pour usages extérieurs

Produits de chape pour usages intérieurs, autres que ceux qui sont précisés à l'annexe II.

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 01997D0808-20060308. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).