1. La directive 76/116/CEE est modifiée comme suit:
a) à l'article 1er, la mention «engrais CEE» est remplacée par la mention «engrais CE»;
b) à l'article 2, la mention «engrais CEE» est remplacée par la mention «engrais CE»;
c) à l'article 7, la mention «engrais CEE» est remplacée par la mention «engrais CE»;
d) à l'article 8, paragraphe 1, la mention «engrais CEE» est remplacée par la mention «engrais CE»;
e) à l'annexe II, point 1 a), la mention «ENGRAIS CEE» est remplacée par la mention «ENGRAIS CE».
2. La directive 80/876/CEE est modifiée comme suit:
a) à l'article 2, la mention «engrais CEE» est remplacée par la mention «engrais CE»;
b) à l'article 4, la mention «engrais CEE» est remplacée par la mention «engrais CE»;
c) à l'article 6, la mention «engrais CEE» est remplacée par la mention «engrais CE»;
d) à l'article 7, paragraphe 1, la mention «engrais CEE» est remplacée par la mention «engrais CE»;
e) à l'article 7, paragraphe 3, la mention «engrais CEE» est remplacée par la mention «engrais CE».
3. La directive 89/284/CEE est modifiée comme suit:
a) à l'article 1er, la mention «engrais CEE» est remplacée par la mention «engrais CE»;
b) à l'article 2, la mention «engrais CEE» est remplacée par la mention «engrais CE»;
c) à l'article 4, la mention «ENGRAIS CEE» est remplacée par la mention «ENGRAIS CE»;
d) à l'article 6, point a), la mention «ENGRAIS CEE» est remplacée par la mention «ENGRAIS CE»;
e) à l'article 9, paragraphes 1 et 2, la mention «engrais CEE» est remplacée par la mention «engrais CE».
4. La directive 89/530/CEE est modifiée comme suit:
a) à l'article 1er, paragraphe 1, la mention «ENGRAIS CEE» est remplacée par la mention «ENGRAIS CE»;
b) à l'article 1er, paragraphe 2, la mention «ENGRAIS CEE» est remplacée par la mention «ENGRAIS CE»;
c) à l'article 2, la mention «engrais CEE» est remplacée par la mention «engrais CE»;
d) à l'article 3, paragraphe 1, phrase introductive, la mention «engrais CEE» est remplacée par la mention «engrais CE»;
e) à l'article 3, paragraphe 1, point b), la mention «engrais CEE» est remplacée par la mention «engrais CE»;
f) à l'article 4, point a), la mention «ENGRAIS CEE» est remplacée par la mention «ENGRAIS CE»;
g) à l'article 6, premier alinéa, la mention «engrais CEE» est remplacée par la mention «engrais CE»;
h) à l'annexe, chapitres C et D, la mention «ENGRAIS CEE» est remplacée par la mention «ENGRAIS CE».