Règlement (CELEX 31997R1196) · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version consolidée au 04/01/2000 (consolidation EUR-Lex 01997R1196-20000104, la plus récente en français ; acte d'origine du 27/06/1997). Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.

TexteRèglement (CELEX 31997R1196)
IntituléANNEXE
RattachementRèglement (CELEX 31997R1196)
VersionConsolidée au 04/01/2000 (CELEX 01997R1196-20000104)
RéférenceAnnexe du règlement (CELEX 31997R1196)EUR-Lex →

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Description

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Code NC

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Justification

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1. Préparation alimentaire, faite à base de farine de riz, de sel et d'eau, se présentant sous forme de feuilles ou de disques de différentes dimensions, séchés, translucides

Ces feuilles ou disques, après un trempage dans l'eau destiné à les rendre flexibles, sont généralement utilisés pour entourer les produits dénommés «rouleaux de printemps» et des produits similaires

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1905 90 20

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Le classement est déterminé par les règles générales 1 et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée ainsi que par le libellé des codes NC 1905, 1905 90 et 1905 90 20

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2. Champignons (du genre Agaricus) conservés provisoirement, immergés dans un liquide, présentant les caractéristiques suivantes:

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0711 90 40

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Le classement est déterminé par les règles générales 1 et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée ainsi que par le libellé des codes NC 0711, 0711 90 et 0711 90 40

Compte tenu des teneurs élevées en sel et en sulfite, le produit est impropre à l'alimentation en l'état

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3. Champignons (du genre

Agaricus

) préparés, blanchis, immergés dans un liquide, présentant les caractéristiques suivantes:

Ce produit, qui contient d'autres conservateurs, est propre à l'alimentation en l'état

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2001 90 50

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Le classement est déterminé par les règles générales 1 et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée, par la note complémentaire 1 du chapitre 20 ainsi que par le libellé des codes NC 2001, 2001 90 et 2001 90 50

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4. Champignons (du genre Agaricus) cuits à cœur (réaction négative de l'activité polyphénoloxydasique suivant la méthode Bojarkin Jankov), conservés dans une saumure (15-25 % de sel), additionnés de vinaigre ou d'acide acétique avec une teneur en acide volatil libre, calculée en acide acétique égale ou supérieure à 0,5 % en poids

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2001 90 50

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Le classement est déterminé par les règles générales 1 et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée, par la note complémentaire 1 du chapitre 20 ainsi que par le libellé des codes NC 2001, 2001 90 et 2001 90 50

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5. Préparation alimentaire en poudre consistant en un mélange de:

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2106 90 98

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Le classement est déterminé par les règles générales 1 et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée ainsi que par le libellé des codes NC 2106, 2106 90 et 2106 90 98

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6. Préparation alimentaire en poudre consistant en un mélange de:

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2106 90 98

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Le classement est déterminé par les règles générales 1 et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée ainsi que par le libellé des codes NC 2106, 2106 90 et 2106 90 98

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1

) JO no L 256 du 7. 9. 1987, p. 1.

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2

) Voir page 11 du présent Journal officiel.

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3

) JO no L 302 du 19. 10. 1992, p. 1.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 01997R1196-20000104. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).