Version d'origine : acte du 24/11/1997 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.
TexteRèglement (CELEX 31997R2325)
IntituléANNEXE
RattachementRèglement (CELEX 31997R2325)
VersionVersion d'origine (CELEX 31997R2325)
RéférenceAnnexe du règlement (CELEX 31997R2325)EUR-Lex →
A. PRODUITS DE L'ANNEXE II DU TRAITÉ DESTINÉS À L'ALIMENTATION HUMAINE
Viande et abats frais
FRANCE
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Fromages
ALLEMAGNE
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AUTRICHE
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SUÈDE
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Matières grasses
ALLEMAGNE
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Huile d'olive
ITALIE
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Fruits et légumes
ITALIE
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Poissons, mollusques, crustacés frais et produits à base de . . .
ALLEMAGNE
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B. DENRÉES ALIMENTAIRES VISÉES À L'ANNEXE I DU RÈGLEMENT (CEE) N° 2081/92
Bières
ALLEMAGNE
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Produits de la boulangerie, pâtisserie, confiserie, biscuiterie
ITALIE
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C. PRODUITS AGRICOLES VISÉS À L'ANNEXE II DU RÈGLEMENT (CEE) N° 2081/92
FRANCE
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