considérant que, afin de permettre une compréhension rapide du message Animo, la Commission a, par la décision 93/70/CEE (3), modifiée en dernier lieu par la décision 97/628/CE (4), précisé la codification à utiliser pour les animaux et les produits animaux;
Décision 98/168/CE · Article
Article considérant 1
Article en vigueur.
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TexteDécision 98/168/CE
RattachementDécision 98/168/CE
Versionacte d'origine du 17/02/1998 (CELEX 31998D0168)
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