Acte en vigueur, version d'origine.
Version d'origine : acte du 17/02/1998 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
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considérant que, afin de permettre une compréhension rapide du message Animo, la Commission a, par la décision 93/70/CEE (3), modifiée en dernier lieu par la décision 97/628/CE (4), précisé la codification à utiliser pour les animaux et les produits animaux;
considérant que, par sa décision 97/735/CE (5), la Commission a prévu de nouvelles dispositions en matière d'échanges de certains types de déchets animaux de mammifères; que, notamment, les États membres d'expédition et de destination doivent s'informer mutuellement de la nature et de la destination de ces marchandises au moyen du système informatisé Animo;
considérant qu'à cet égard, il convient de modifier la codification à utiliser pour les animaux vivants et les produits animaux afin d'y introduire les produits faisant l'objet de ces nouvelles dispositions;
considérant que les mesures prévues à la présente décision sont conformes à l'avis du comité vétérinaire permanent, A ARRÊTÉ LA PRÉSENTE DÉCISION:
L'annexe de la décision 93/70/CEE est modifiée de la manière suivante:
1) au titre I, au chapitre «I.3 PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE», le point 12 est remplacé par le texte suivant:
>TABLE>
2) au titre III:
- le titre est remplacé par le titre suivant:
«Liste des destinations possibles pour les animaux vivants, sperme, ovules et embryons et les produits d'origine animale»,
- le point D4 suivant est ajouté:
>TABLE>
Les États membres sont destinataires de la présente décision.