Décision 98/213/CE · Article

Article annexe I

Article en vigueur.

Version consolidée au 21/04/2012 (consolidation EUR-Lex 01998D0213-20120421, la plus récente en français ; acte d'origine du 09/03/1998).

TexteDécision 98/213/CE
IntituléANNEXE I
RattachementDécision 98/213/CE
VersionConsolidée au 21/04/2012 (CELEX 01998D0213-20120421)
RéférenceAnnexe I de la décision 98/213/CEEUR-Lex →

Kits de cloisons, en matériaux des euroclasses A1, A2, B, C, D, E, A1 à E, F, destinés à des usages soumis aux exigences en matière de réaction au feu.

Kits de cloisons destinés au compartimentage coupe-feu.

Kits de cloisons destinés à des usages soumis à la réglementation en matière de substances dangereuses.

Kits de cloisons destinés à des usages soumis à la réglementation en matière de sécurité d'utilisation.

Kits de cloisons destinés à d'autres usages.

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