Décision 98/338/CE · Article

Article considérant 6

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 14/05/1998) : les consolidations ne reprennent pas les considérants. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.

TexteDécision 98/338/CE
RattachementDécision 98/338/CE
Versionacte d'origine du 14/05/1998 (CELEX 31998D0338)
RéférenceConsidérant 6 de la décision 98/338/CEEUR-Lex →

considérant qu'à la lumière de l'évolution de la maladie, il convient de modifier la décision 98/226/CE;

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