Décision 98/497/CE · Article

Article considérant 1

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 23/07/1998) : les consolidations ne reprennent pas les considérants. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.

TexteDécision 98/497/CE
RattachementDécision 98/497/CE
Versionacte d'origine du 23/07/1998 (CELEX 31998D0497)
RéférenceConsidérant 1 de la décision 98/497/CEEUR-Lex →

considérant qu'il est établi que, en Italie, la maladie vésiculeuse du porc s'est propagée à un certain nombre d'exploitations porcines des provinces de Bolzano et de Vérone à partir d'un centre de rassemblement situé dans la commune de Mezzocorona (province de Trente);

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