| Description des marchandises | Code NC | Motivation
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1. Poudre, constituée de 80 % en poids de poudre de lait complète et de 20 % en poids de lactosérum, avec les constituants suivants (% en poids):
— eau: 5
— protéines: 21
— graisse butyrique: 24
— résidus: 6
— lactose: 44
| 04049023 | Le classement est déterminé par les règles générales 1 et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée et par le libellé des codes NC 0404, 040490 et 04049023.
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2. Poudre, constituée de 80 % en poids de poudre de lait et de 20 % en poids d'autres ingrédients (8 % de lactose, 11,8 % de malto-dextrine avec une teneur en sucres réducteurs, exprimée en dextrose sur matière sèche excédant 10 % mais inférieure à 20 % et de minéraux lécithine et vitamines), avec les constituants suivants (% en poids):
— lactose: 41
— graisse butyrique: 21
— protéines de lait: 21
— malto-dextrine: 12
| 04049083 | Le classement est déterminé par les règles générales 1 et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée et par le libellé des codes NC 0404, 040490 et 04049083.
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3. Produit sous forme de bloc de granules irréguliers jaunâtres-grisâtres à odeur de fromage, congelé, présentant les caractéristiques suivantes (% en poids):
— matière sèche: 60
— matières grasses laitières: 28
— protéines (total): 27
— protéines de lactosérum: 3,5
— lactose: 1,0
— cendres: 3,3
— chlorure de sodium: 0,7
| 04061020 |
Classement déterminé par les règles générales 1 et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée et par le libellé des codes NC 0406, 040610 et 04061020.
En raison de sa faible teneur en lactose et en protéines de lactosérum, le produit doit être considéré comme de la caillebotte.
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4. Préparation alimentaire en forme de boule, de la taille d'une bouchée, recouverte de gomme arabique, se composant principalement de chocolat au lait, de sucre, de rhum, de noix de coco râpée, de pâte de cacao et de beurre de cacao
| 18069011 | Le classement est déterminé par les règles générales 1 et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée, la note complémentaire 2 du chapitre 18 et par le libellé des codes NC 1806, 180690 et 18069011.
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5. Complément alimentaire présenté sous forme de gélules contenant de la malto-dextrine (70 %), de stéarate de magnésium (3 %) et d'acide ascorbique (0,5 %), additionné de ferments lactiques (Bifidobacterium breve et B. Longum, Lactobacillus acidophilus et L. rhamnosus environ 1 milliard par gramme)
| 21069098 | Classement déterminé par les règles générales 1 et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée et par le libellé des codes NC 2106, 210690 et 21069098.
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6. Mélange d'huile de colza (98 %) et de pétrole (2 %)
| 38249095 |
Le classement est déterminé par les règles générales 1 et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée et par le libellé des codes NC 3824, 382490 et 38249095.
L'addition de 2 % de pétrole donne à ce produit le caractère d'un carburant.
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7. Mélange d'huile de colza (98 %) et d'un mélange (2 %) de diesel et d'autres huiles lourdes
| 38249095 |
Le classement est déterminé par les règles générales 1 et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée et par le libellé des codes NC 3824, 382490 et 38249095.
L'addition de 2 % d'un mélange de diesel et d'autres huiles lourdes donne à ce produit le caractère d'un carburant.