Règlement (CELEX 31998R1436) · Article

Article 2

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 03/07/1998 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.

TexteRèglement (CELEX 31998R1436)
RattachementRèglement (CELEX 31998R1436)
VersionVersion d'origine (CELEX 31998R1436)
Référencearticle 2 du règlement (CELEX 31998R1436)EUR-Lex →

Les substances appartenant au groupe des micro-organismes et énumérées à l'annexe II du présent règlement peuvent être autorisées en tant qu'additifs dans l'alimentation des animaux dans les conditions reprises à ladite annexe.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Lire l'acte entier →
Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 31998R1436. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).