Article en vigueur.
Version d'origine : acte du 10/08/1998 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.
L'annexe I du règlement (CE) n° 1439/95 est modifiée comme suit.
a) L'organisme «Australian Meat and Livestock Corporation» est remplacé par «Department of Primary Industries and Energy».
b) L'organisme «New Zealand Meat Producers Board» est remplacé par «New Zealand Meat Board».
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.