Version d'origine : acte du 27/11/1998 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.
TexteRèglement (CELEX 31998R2559)
RattachementRèglement (CELEX 31998R2559)
VersionVersion d'origine (CELEX 31998R2559)
Référencearticle 1 du règlement (CELEX 31998R2559)EUR-Lex →
L'alinéa de l'annexe du règlement (CE) n° 3199/93 concernant l'Italie est remplacé par le texte suivant.
«Italie
L'alcool étylique à dénaturer doit avoir un taux d'alcool éthylique anhydre non inférieur à 90 % en volume. Par hectolitre d'alcool éthylique anhydre, addition de:
- 125 grammes de tiophène,
- 0,8 gramme de benzoate de dénatonium,
- 3 grammes de CI Reactive Red 24, en solution aqueuse de 25 % en poids,
- 2 litres de méthyléthylcétone.»
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