Décision (CELEX 31999D0093) · Article
Article en vigueur.
Version consolidée au 19/04/2011 (consolidation EUR-Lex 01999D0093-20110419, la plus récente en français ; acte d'origine du 25/01/1999).
TexteDécision (CELEX 31999D0093)
IntituléANNEXE II
RattachementDécision (CELEX 31999D0093)
VersionConsolidée au 19/04/2011 (CELEX 01999D0093-20110419)
RéférenceAnnexe II de la décision (CELEX 31999D0093)EUR-Lex →
Portes et portails (avec ou sans quincailleries associées):
— pour des applications de cloisonnement antifeu ou antifumée et sur des itinéraires d'évacuation.
Fenêtres (avec ou sans quincailleries associées):
— pour des applications de cloisonnement antifeu ou antifumée et sur des itinéraires d'évacuation.
Quincailleries pour portes et portails:
— pour des applications de cloisonnement antifeu ou antifumée et sur des itinéraires d'évacuation.
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.