Version consolidée au 21/04/2012 (consolidation EUR-Lex 01999D0094-20120421, la plus récente en français ; acte d'origine du 25/01/1999).
TexteDécision (CELEX 31999D0094)
IntituléANNEXE II
RattachementDécision (CELEX 31999D0094)
VersionConsolidée au 21/04/2012 (CELEX 01999D0094-20120421)
RéférenceAnnexe II de la décision (CELEX 31999D0094)EUR-Lex →
Produits préfabriqués en béton de granulats courants, en béton de granulats légers ou en béton cellulaire autoclave aéré:
— ayant une fonction structurelle (en particulier, dalles précontraintes et alvéolées de plancher, pieux, piliers et mâts de fondation, prédalles, éléments de poutre en treillis, planchers et éléments de planchers à poutrelles et entrevous, dalles de planchers nervurées, éléments de structures linéaires [poutres et poteaux], éléments de murs porteurs, éléments de murs de soutènement, éléments de toiture, silos, escaliers, éléments de tablier de ponts et grands ponceaux).
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.