Décision 1999/874/CE · Article

Article considérant 1

Article en vigueur.

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TexteDécision 1999/874/CE
RattachementDécision 1999/874/CE
Versionacte d'origine du 10/12/1999 (CELEX 31999D0874)
RéférenceConsidérant 1 de la décision 1999/874/CEEUR-Lex →

(1) afin de permettre une compréhension rapide du message Animo, la Commission a, par la décision 93/70/CEE(3), modifiée en dernier lieu par la décision 93/168/CE(4), précisé la codification à utiliser pour les animaux et les produits animaux;

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