| Description de la marchandise | Classement Code NC | Motivation
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1. Vêtement multicolore, réalisé dans une étoffe de bonneterie de velours, de fibres artificielles et synthétiques (80 % viscose, 20 % polyester), comportant plus de 10 rangées de mailles par centimètre linéaire dans chaque direction, comptées sur une superficie d'au moins 10 centimètres sur 10.
Ce vêtement, de coupe près du corps, est destiné à recouvrir la partie supérieure du corps et descend au-dessous de la taille.
Il présente des manches longues, une encolure ras-du-cou avec col, une ouverture complète sur le devant munie d'un boutonnage côté droit sur côté gauche, une poche cousue au niveau de la poitrine et des fentes latérales d'environ 8 cm à la base. L'extrémité des manches et la base de ce vêtement sont ourlées.
(Blouse-chemisier)
(Voir photographie no 584)
| 61062000 |
Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1 et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée, les notes 4 et 9 du chapitre 61 ainsi que par le libellé des codes NC 6106 et 61062000.
Voir également les notes explicatives de la nomenclature combinée relatives à la position 6106
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2. Vêtement en bonneterie unicolore (70 % acrylique, 30 % polyester), de coupe droite, destiné à recouvrir la partie supérieure du corps, descendant jusqu'au-dessous de la taille (66 cm), avec des manches longues.
Ce vêtement présente une encolure arrondie sans ouverture. Il comporte un bord en bonneterie à l'encolure.
(Vêtement similaire à un pullover)
(Voir photographie no 590)
| 61103099 |
Le classement est déterminé par les dispostions des règles générales 1 et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée, par la note 9 du chapitre 61 ainsi que par le libellé des codes NC 6110, 611030 et 61103099.
Voir également les notes explicatives de la nomenclature combinée à la position 6110.
Compte tenu de sa coupe, son aspect général et de la nature de l'étoffe dans laquelle il est réalisé, ce vêtement est à classer en tant que vêtement similaire à un pull-over
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3. Cadre-porteur en aluminium et pièces de bonneterie et de tissu (fibres synthétiques) obtenues par assemblage, comportant un siège pour enfant rembourré sur les côtés et à hauteur de la tête, une ceinture et des harnais ainsi qu'une poche de rangement pour petits objets située sous le siège.
Les éléments textiles de la marchandise sont le siège, y compris sa partie dorsale, les fentes d'introduction du cadre, la petite poche située sous le siège destinée au rangement de petits objets et des sangles et ceinture de portage, ventrales et de fixation
(Autres articles confectionnés — porte-bébés)
| 63079098 |
Le classement est déterminé par les règles générales 1, 3 b) et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée, la note 7 f) de la section XI, la note 1 du chapitre 63, la note 2 du chapitre 94 et par le libellé des codes NC 6307, 630790 et 63079098.
Cet article ne présente pas les caractéristiques des sacs et contenants similaires du 4202 du fait qu'il est conçu pour le transport d'un enfant.
Voir également les notes explicatives du Système harmonisé rela- tives à la position 6307
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