Décision 2000/112/CE · Article

Article considérant 5

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 14/01/2000) : les consolidations ne reprennent pas les considérants. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.

TexteDécision 2000/112/CE
RattachementDécision 2000/112/CE
Versionacte d'origine du 14/01/2000 (CELEX 32000D0112)
RéférenceConsidérant 5 de la décision 2000/112/CEEUR-Lex →

(5) En ce qui concerne les quantités et types d'antigènes stockés dans les banques d'antigènes désignées, il y a lieu de tenir compte de la nouvelle situation et, par souci de clarté, d'établir en conséquence une liste de ces quantités et types d'antigènes pour chaque banque d'antigènes désignée.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32000D0112. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).