Version consolidée au 02/08/2001 (consolidation EUR-Lex 02000D0273-20010802, la plus récente en français ; acte d'origine du 27/03/2000). Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.
TexteDécision 2000/273/CE
IntituléANNEXE I
RattachementDécision 2000/273/CE
VersionConsolidée au 02/08/2001 (CELEX 02000D0273-20010802)
RéférenceAnnexe I de la décision 2000/273/CEEUR-Lex →
Kit d'isolation contre les vibrations et les bruits de choc pour planchers flottants (réf. EOTA 05.03/03):
Pour tous usages sauf ceux qui sont soumis à la réglementation en matière de réaction au feu en ce qui concerne les produits constitués de matériaux appartenant aux classes
►M1
A1FL
(
3
), A2FL
(
4
), BFL
(
5
), CFL
(
6
) ◄ .
Kit d'isolation contre les vibrations et le bruit pour murs (réf. EOTA 06.01/09):
Pour tous usages sauf ceux qui sont soumis à la réglementation en matière de réaction au feu en ce qui concerne les produits constitués de matériaux appartenant aux classes
►M1
A1 (
7
), A2 (
8
), B (
9
), C (
10
) ◄ .
Platines de jonction entre murs en acier inoxydable (réf. EOTA 06.04/04)
Trop-plein d'eaux usées en kit (réf. EOTA 07.04/04)
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