Règlement (CELEX 32000R1353) · Article

Article considérant 3

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 26/06/2000) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement (CELEX 32000R1353)
RattachementRèglement (CELEX 32000R1353)
Versionacte d'origine du 26/06/2000 (CELEX 32000R1353)
RéférenceConsidérant 3 du règlement (CELEX 32000R1353)EUR-Lex →

(3) Des données ont été soumises pour l'autorisation permanente de 3-phytase EC 3.1.3.8 produite par Aspergillus niger (CBS 114.94), qui est décrite en annexe.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Lire l'acte entier →
Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32000R1353. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).