Article 1
Article supprimé.
[Article supprimé par l'acte CELEX 32017R1145]
Droit de l'Union · Texte intégral
Règlement (CE) nº 1353/2000 de la Commission du 26 juin 2000 concernant l'autorisation permanente d'un additif et l'autorisation provisoire de nouveaux additifs, de nouveaux usages d'additifs et de nouvelles préparations dans l'alimentation des animaux (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
Acte en vigueur, consolidée au 19/07/2017.
Version consolidée au 19/07/2017 (consolidation EUR-Lex 02000R1353-20170719, la plus récente en français ; acte d'origine du 26/06/2000).
ActeRèglement (CELEX 32000R1353)
Adopté le26 juin 2000
VersionConsolidée au 19/07/2017
Contenu5 articles, 8 considérants, 3 annexes
CELEX02000R1353-20170719
Considérants (8)
(1)
(1) La directive 70/524/CEE prévoit que de nouveaux additifs ou de nouveaux usages d'additifs peuvent être autorisés, en tenant compte de l'évolution des connaissances scientifiques et techniques.
(2)
(2) L'autorisation permanente d'une préparation appartenant au groupe des enzymes est accordée si toutes les conditions fixées à l'article 3 A de la directive 70/524/CEE sont remplies.
(3)
(3) Des données ont été soumises pour l'autorisation permanente de 3-phytase EC 3.1.3.8 produite par Aspergillus niger (CBS 114.94), qui est décrite en annexe.
(4)
(4) Une autorisation temporaire de nouveaux additifs ou de nouveaux usages d'additifs est accordée si, au niveau autorisé dans les aliments des animaux, ils n'ont pas d'effets défavorables sur la santé humaine et animale ni sur l'environnement, s'ils ne portent pas préjudice au consommateur en modifiant les caractéristiques du produit animal, si leur présence dans les aliments des animaux peut être contrôlée et s'il est raisonnable de supposer, au vu des résultats disponibles, qu'ils ont une influence favorable sur les caractéristiques des aliments des animaux auxquels ils sont incorporés ou sur la production animale.
(5)
(5) Des données ont été soumises pour les autorisations provisoires de nouveaux enzymes et micro-organismes, de nouveaux usages d'enzymes et pour le remplacement de préparations autorisées d'enzymes par de nouvelles préparations des mêmes enzymes.
(6)
(6) La directive 89/391/CEE du Conseil du 12 juin 1989 concernant la mise en oeuvre de mesures visant à promouvoir l'amélioration de la sécurité et de la santé des travailleurs au travail(3) et ses directives particulières, notamment la directive 90/679/CEE du Conseil(4), modifiée en dernier lieu par la directive 97/65/CE de la Commission(5) concernant la protection des travailleurs contre les risques liés à l'exposition à des agents biologiques au travail, sont pleinement applicables à l'utilisation et à la manipulation par les travailleurs des additifs dans les aliments des animaux.
(7)
(7) Le comité scientifique de l'alimentation animale a émis un avis favorable en ce qui concerne l'innocuité de ces préparations d'enzymes et de micro-organismes et en ce qui concerne l'influence favorable sur la production animale de la préparation enzymatique pour laquelle une autorisation sans limite de temps est proposée.
(8)
(8) Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l'avis du comité permanent des aliments des animaux, A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:
Article 2
Les conditions applicables à l'autorisation des préparations no 16 et 17 appartenant au groupe des enzymes qui figurent à l'annexe II du présent règlement sont remplacées par celles qui sont fixées dans ladite annexe conformément à la directive 70/524/CEE.
Article 3
Les préparations appartenant au groupe des enzymes qui figurent à l'annexe III du présent règlement sont autorisées conformément à la directive 70/524/CEE en tant qu'additifs dans l'alimentation des animaux dans les conditions fixées dans ladite annexe.
Article 4
La préparation appartenant au groupe des micro-organismes qui figurent à l'annexe IV du présent règlement est autorisée conformément à la directive 70/524/CEE en tant qu'additif dans l'alimentation des animaux dans les conditions fixées dans ladite annexe.
Article 5
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel des Communautés européennes.
Annexes
Annexe II
ANNEXE II
|
Numéro
(ou numéro CE)
| Additif | Désignation chimique, description | Espèce animale ou catégorie d'animaux | Âge maximal | Teneur minimale | Teneur maximale | Autres dispositions | Durée de l'autorisation
| Unités d'activité/kg d'aliment complet
| 16 |
Endo-1,4-bêta-glucanase
EC 3.2.1.4
|
Préparation d'endo-1,4-bêta-glucanase produite par Trichoderma longibrachiatum (IMI SD 142), ayant une activité minimale de:
Solide: 2 000 CU/g
Liquide: 2 000 CU/ml
| Poulets d'engraissement | — | 250 CU | — |
1. Dans le mode d'emploi de l'additif et du prémélange, indiquer la température de stockage, la durée de conservation et la stabilité à la granulation.
2. Dose recommandée par kg d'aliment complet: 500-1 000 CU.
3. A utiliser dans les aliments composés des animaux riches en polysaccharides non amylacés (principalement bêtaglucanes), par exemple contenant plus de 40 % d'orge.
| 30.9.2000
| Poules pondeuses | — | 250 CU | — |
1. Dans le mode d'emploi de l'additif et du prémélange, indiquer la température de stockage, la durée de conservation et la stabilité à la granulation.
2. Dose recommandée par kg d'aliment complet: 500-1 000 CU.
3. À utiliser dans les aliments composés des animaux riches en polysaccharides non amylacés (principalement bêta-glucanes), par exemple contenant plus de 40 % d'orge.
| 30.9.2000
| Porcelets | 4 mois | 250 CU | — |
1. Dans le mode d'emploi de l'additif et du prémélange, indiquer la température de stockage, la durée de conservation et la stabilité à la granulation.
2. Dose recommandée par kg d'aliment complet: 500-1 000 CU.
3. À utiliser dans les aliments composés des animaux riches en polysaccharides non amylacés (principalement bêta-glucanes), par exemple contenant plus de 40 % d'orge.
| 30.9.2000
| Porcs d'engraissement | — | 250 CU | — |
1. Dans le mode d'emploi de l'additif et du prémélange, indiquer la température de stockage, la durée de conservation et la stabilité à la granulation.
2. Dose recommandée par kg d'aliment complet: 500-1 000 CU.
3. À utiliser dans les aliments composés des animaux riches en polysaccharides non amylacés (principalement bêta-glucanes), par exemple contenant plus de 40 % d'orge.
| 30.9.2000
| 17 |
Endo-1,4-bêta-xylanase
EC 3.2.1.8
|
Préparation d'endo-1,4-bêta-xylanase produite par Trichoderma longibrachiatum (IMI SD 135) ayant une activité minimale de:
Solide: 6 000 EPU/g
Liquide: 6 000 EPU/ml
| Poulets d'engraissement | — | 750 EPU | — |
1. Dans le mode d'emploi de l'additif et du prémélange, indiquer la température de stockage, la durée de conservation et la stabilité à la granulation.
2. Dose recommandée par kg d'aliment complet: 1 500-3 000 EPU.
3. A utiliser dans les aliments composés des animaux riches en polysaccharides non amylacés (principalement arabinoxylanes), par exemple contenant plus de 40 % de blé.
| 30.9.2000
| Poules pondeuses | — | 750 EPU | — |
1. Dans le mode d'emploi de l'additif et du prémélange, indiquer la température de stockage, la durée de conservation et la stabilité à la granulation.
2. Dose recommandée par kg d'aliment complet: 1 500-3 000 EPU.
3. A utiliser dans les aliments composés des animaux riches en polysaccharides non amylacés (principalement arabinoxylanes), par exemple contenant plus de 40 % de blé.
| 30.9.2000
| Porcelets | 4 mois | 750 EPU | — |
1. Dans le mode d'emploi de l'additif et du prémélange, indiquer la température de stockage, la durée de conservation et la stabilité à la granulation.
2. Dose recommandée par kg d'aliment complet: 1 500-3 000 EPU.
3. À utiliser dans les aliments composés des animaux riches en polysaccharides non amylacés (principalement arabinoxylanes), par exemple contenant plus de 40 % de blé.
| 30.9.2000
| Porcs d'engraissement | — | 750 EPU | — |
1. Dans le mode d'emploi de l'additif et du prémélange, indiquer la température de stockage, la durée de conservation et la stabilité à la granulation.
2. Dose recommandée par kg d'aliment complet: 1 500-3 000 EPU.
3. À utiliser dans les aliments composés des animaux riches en polysaccharides non amylacés (principalement arabinoxylanes), par exemple contenant plus de 40 % de blé.
| 30.9.2000
Annexe III
ANNEXE III
|
Numéro
(ou numéro CE)
| Additif | Désignation chimique, description | Espèce animale ou catégorie d'animaux | Âge maximal | Teneur minimale | Teneur maximale | Autres dispositions | Durée de l'autorisation
| Unités d'activité/kg d'aliment complet
| 12 |
Endo-1,4-bêta-glucanase
EC 3.2.1.4
|
Préparation d'endo-1,4-bêta-glucanase, d'endo-1,3(4)-bêta-glucanase et d'endo-1,4-bêta-xylanase produites par Trichoderma viride (FERM BP-4447) ayant une activité minimale de:
Endo-1,4-bêta-glucanase: 8 000 U/g
Endo-1,3(4)-bêta-glucanase: 18 000 U/g
Endo-1,4-bêta-xylanase: 26 000 U/g
| Dindons d'engraissement | — | Endo-1,4-bêta-glucanase: 800 U | — |
1. Dans le mode d'emploi de l'additif et du prémélange, indiquer la température de stockage, la durée de conservation et la stabilité à la granulation.
2. Dose recommandée par kg d'aliment complet:
endo-1,4-bêta-glucanase: 800-1 200 U
endo-1,3(4)-bêta-glucanase: 1 800-2 700 U
endo-1,4-bêta-xylanase: 2 600-3 900 U.
3. À utiliser dans les aliments composés des animaux riches en polysaccharides non amylacés (principalement arabinoxylanes et bêta-glucanes), par exemple contenant plus de 20 % de blé et 20 % d'orge.
| 30.09.2001
|
Endo-1,3(4)-bêta-glucanase
EC 3.2.1.6
| Endo-1,3(4)-bêta-glucanase: 1 800 U | —
|
Endo-1,4-bêta-xylanase
EC 3.2.1.8
| Endo-1,4-bêta-xylanase: 2 600 U | —
| 17 |
Endo-1,4-bêta-xylanase
EC 3.2.1.8
|
Préparation d'endo-1,4-bêta-xylanase produite par Trichoderma longibrachiatum (IMI SD 135) ayant une activité minimale de:
Solide: 6 000 EPU/g
Liquide: 6 000 EPU/ml
| Dindons d'engraissement | — | 750 EPU | — |
1. Dans le mode d'emploi de l'additif et du prémélange, indiquer la température de stockage, la durée de conservation et la stabilité à la granulation.
2. Dose recommandée par kg d'aliment complet:
1 500-3 000 EPU.
3. A utiliser dans les aliments composés des animaux riches en polysaccharides non amylacés (principalement arabinoxylanes), par exemple contenant plus de 35 % de blé.
| 30.09.2001
| 42 |
Endo-1,4-bêta-xylanase
EC 3.2.1.8
|
Préparation d'endo-1,4-bêta-xylanase produite par Trichoderma longibrachiatum (IMI SD 135) ayant une activité minimale de:
Solide: 4 000 U/g
Caractéristiques de la préparation autorisée:
Endo-1,4-bêta-xylanase: 1,99 %
Blé: 97,7 %
Propionate de calcium: 0,3 %
Lécithine: 0,01 %
| Porcs d'engraissement | — | 4 000 U | — |
1. Dans le mode d'emploi de l'additif et du prémélange, indiquer la température de stockage, la durée de conservation et la stabilité à la granulation.
2. Dose recommandée par kg d'aliment complet:
4 000 U.
3. À utiliser dans les aliments composés des animaux riches en polysaccharides non amylacés (principalement arabinoxylanes), par exemple contenant plus de 60 % de blé.
| 30.09.2001
| 49 |
Endo-1,3(4)-bêta-glucanase
EC 3.2.1.6
|
Préparation d'endo-1,3 (4)-bêta-glucanase produite par Trichoderma longibrachiatum (ATCC 2106), d'endo-1,4-bêta-xylanase produite par Trichoderma longibrachiatum (IMI SD 13 5), d'alpha-amylase produite par Bacillus amyloliquefaciens (DSM 9553), de bacilloslysine produite par Bacillus amyloliquefaciens (DSM 9554) et de polygalacturonase produite par Aspergillus aculeatus (CBS 589.94) ayant une activité minimale de:
Endo-1,3(4)-bêta-glucanase: 150 U/g
Endo-1,4-bêta-xylanase: 1 500 U/g
Alpha-amylase: 500 U/g
Bacillolysine: 800 U/g
Polygalacturonase: 50 U/g
| Poulets d'engraissement | — | Endo-1,3(4)-bêta-glucanase: 150 U | — |
1. Dans le mode d'emploi de l'additif et du prémélange, indiquer la température de stockage, la durée de conservation et la stabilité à la granulation.
2. Dose recommandée par kg d'aliment complet:
endo-1,3(4)-bêta-glucanase: 150 U
endo-1,4-bêta-xylanase: 1 500 U
alpha-amylase: 500 U
bacillolysine: 800 U
polygalacturonase: 50 U.
3. À utiliser dans les aliments composés des animaux riches en polysaccharides non amylacés (principalement arabinoxylanes et bêta-glucanes), par exemple contenant plus de 30 % de blé.
| 30.09.2001
|
Endo-1,4-bêta-xylanase
EC 3.2.1.8
| Endo-1,4-bêta-xylanase: 1 500 U | —
|
Alpha-amylase
EC 3.2.1.1
| Alpha-amylase: 500 U | —
|
Bacillolysine
EC 3.4.24.28
| Bacillolysine: 800 U | —
|
Polygalacturonase
EC 3.2.1.15
| Polygalacturonase: 50 U | —
| | Poules pondeuses | — | Endo-1,3(4)-bêta-glucanase: 150 U | — |
1. Dans le mode d'emploi de l'additif et du prémélange, indiquer la température de stockage, la durée de conservation et la stabilité à la granulation.
2. Dose recommandée par kg d'aliment complet:
endo-1,3(4)-bêta-glucanase: 150 U
endo-1,4-bêta-xylanase: 1 500 U
alpha-amylase: 500 U
bacillolysine: 800 U
polygalacturonase: 50 U.
3. À utiliser dans les aliments composés des animaux riches en polysaccharides non amylacés (principalement arabinoxylanes et bêta-glucanes), par exemple contenant plus de 30 % de blé.
| 30.09.2001
| | Endo-1,4-bêta-xylanase: 1 500 U | —
| | Alpha-amylase: 500 U | —
| | Bacillolysine: 800 U | —
| | Polygalacturonase: 50 U | —
| 50 |
6-phytase
EC 3.1.3.26
|
Préparation de 6-phytase produite par Aspergillus oryzae (DSM 11857) ayant une activité minimale de:
Enrobé: 2 500 FYT/g
Liquide: 5 000 FYT/g
| Poulets d'engraissement | — | 250 FYT | — |
1. Dans le mode d'emploi de l'additif et du prémélange, indiquer la température de stockage, la durée de conservation et la stabilité à la granulation.
2. Dose recommandée par kg d'aliment complet:
500-1 000 FYT.
3. À utiliser dans les aliments composés des animaux contenant plus de 0,25 % de phosphore lié à la phytine.
| 30.09.2001
| Poules pondeuses | — | 250 FYT | — |
1. Dans le mode d'emploi de l'additif et du prémélange, indiquer la température de stockage, la durée de conservation et la stabilité à la granulation.
2. Dose recommandée par kg d'aliment complet:
500-1 000 FYT.
3. À utiliser dans les aliments composés des animaux contenant plus de 0,25 % de phosphore lié à la phytine.
| 30.09.2001
| Dindons d'engraissement | — | 250 FYT | — |
1. Dans le mode d'emploi de l'additif et du prémélange, indiquer la température de stockage, la durée de conservation et la stabilité à la granulation.
2. Dose recommandée par kg d'aliment complet:
500-1 000 FYT.
3. À utiliser dans les aliments composés des animaux contenant plus de 0,25 % de phosphore lié à la phytine.
| 30.09.2001
| Porcelets | 2 mois | 500 FYT | — |
1. Dans le mode d'emploi de l'additif et du prémélange, indiquer la température de stockage, la durée de conservation et la stabilité à la granulation.
2. Dose recommandée par kg d'aliment complet:
500-1 000 FYT.
3. A utiliser dans les aliments composés des animaux contenant plus de 0,25 % de phosphore lié à la phytine.
| 30.09.2001
| Porcs d'engraissement | — | 500 FYT | — |
1. Dans le mode d'emploi de l'additif et du prémélange, indiquer la température de stockage, la durée de conservation et la stabilité à la granulation.
2. Dose recommandée par kg d'aliment complet:
500-1 000 FYT.
3. À utiliser dans les aliments composés des animaux contenant plus de 0,25 % de phosphore lié à la phytine.
| 30.09.2001
| 51 |
Endo-1,4-bêta-xylanase
EC 3.2.1.8
|
Préparation d'endo-1,4-bêta-xylanase produite par Bacillus subtilis (LMG-S 15136) ayant une activité minimale de:
100 IU/g
| Poulets d'engraissement | — | 10 IU | — |
1. Dans le mode d'emploi de l'additif et du prémélange, indiquer la température de stockage, la durée de conservation et la stabilité à la granulation.
2. Dose recommandée par kg d'aliment complet:
10 IU.
3. À utiliser dans les aliments composés des animaux riches en polysaccharides non amylacés (principalement arabinoxylanes), par exemple contenant plus de 40 % de blé.
| 30.09.2001
| 52 |
Endo-1,3(4)-bêta-glucanase:
EC 3.2.1.6
|
Préparation d'endo-1,3 (4)-bêta-glucanase produite par Aspergillus aculeatus (CBS 589.94), d'endo-1,4-bêta-glucanase produite par Trichoderma longibrachiatum (CBS 592.94) et d'alpha-amylase produite par Bacillus amyloliquefaciens (DSM 9553) ayant une activité minimale de:
Liquide:
Endo-1,3 (4)-bêta-glucanase: 10 000 U/ml
Endo-1,4-bêta-glucanase: 120 000 U/ml
Alpha-amylase: 400 U/g
| Poulets d'engraissement | — | Endo-1,3(4)-bêta-glucanase: 1 000 U | — |
1. Dans le mode d'emploi de l'additif et du prémélange, indiquer la température de stockage, la durée de conservation et la stabilité à la granulation.
2. Dose recommandée par kg d'aliment complet: endo-1,3(4)-bêta-glucanase:
1 000-2 000 U endo-1,4-bêta-glucanase: 12 000-24 000 U alpha-amylase: 40-80 U.
3. À utiliser dans les aliments composés des animaux riches en polysaccharides non amylacés (principalement arabinoxylanes et bêta-glucanes), par exemple contenant plus de 20 % de blé et 15 % de sorgho et 5 % de maïs.
| 30.09.2001
|
Endo-1,4-bêta-glucanase:
EC 3.2.1.4
| Endo-1,4-bêta-glucanase: 12 000 U | —
|
Alpha-amylase
EC 3.2.1.1
| Alpha-amylase: 40 U | —
Annexe IV
ANNEXE IV
| Numéro | Additif | Désignation chimique, description | Espèce animale ou catégorie d'animaux | Âge maximal | Teneur minimale | Teneur maximale | Autres dispositions | Durée de l'autorisation
| Unités d'activité/kg d'aliment complet
| 19 |
Streptococcus infantarius
CNCM I-841
|
Mélange de:
Streptococcus infantarius et Lactobacillus plantarum contenant au moins:
Streptococcus infantarius
0,5 × 109 CFU/g
et:
Lactobacillus plantarum
2 × 109 CFU/g
| Veaux | 6 mois |
Streptococcus infantarius:
1 × 109
|
Streptococcus infantarius:
1 × 109
| Dans le mode d'emploi de l'additif et du prémélange, indiquer la température de stockage, la durée de conservation et la stabilité à la granulation. | 30.9.2001
|
Lactobacillus plantarum
CNCM I-840
|
Lactobacillus plantarum:
0,5 × 109
|
Lactobacillus plantarum:
0,5 × 109